Tadjikistan: Un militant de l'opposition en danger au Tadjikistan - Amnesty International
Ma plainte avec constitution de partie civile contre Julie PLAZA et Alexis TEILLET pour le crime de faux en écriture publique (inscription d'un pouvoir invalide dans des délibérations du Conseil municipal) –
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Les immigrés ne sont pas à l'origine d'une augmentation des taux d' infraction dans les pays d'accueil" constatent Jérôme Valette et Arnaud Philippe dans Le Monde, 22 avril 2023 - Institut Convergences Migrations
Véhicule de société en infraction : il faut dénoncer le conducteur ! - Pilote, Alliance d'Experts Comptables à Strasbourg
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Pot en aluminium avec bouchon de fenêtre transparent, conteneur d'infraction, boîte d'emballage de cadeau de mariage, 18 boîtes d'emballage en métal, 150g, 24 pièces par lot | AliExpress
Ma plainte contre Alexis TEILLET et Daniel GUETTO pour refus de bénéfice d'un droit par dépositaires de l'autorité publique à raison des opinions politiques (NATINF 12038) – παρρησία
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Primauté du droit européen : Bruxelles va ouvrir une procédure d'infraction contre l'Allemagne – EURACTIV.fr
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La qualification juridique de l'infraction de Traite | Contre la traite des êtres humains
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L'utilisation de ChatGPT est désormais une infraction punissable
![Menace de sédition », « appel à la guerre civile » … INDIGNATION à gauche après un communiqué d'ALLIANCE-Police et UNSA-Police - Commun COMMUNE [le blog d'El Diablo]](https://image.over-blog.com/m4pMXhPmrb5p2kv36ddyMuy8sWs=/filters:no_upscale()/image%2F1449569%2F20230701%2Fob_bd0083_police-lettre-ugo-bernalicis-30juin202.jpg "Menace de sédition », « appel à la guerre civile » … INDIGNATION à gauche après un communiqué d'ALLIANCE-Police et UNSA-Police - Commun COMMUNE [le blog d'El Diablo]")
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Cher : à l'abattoir de Blancafort, un nouveau constat d'infraction mené par L214 sur le transport des dindes
